Mentions Légales
Informations légales relatives au site creationeditionbroderie.com
1. Éditeur du site
Dénomination sociale : Création Édition & Broderie
Forme juridique : Entreprise individuelle
Adresse du siège social :
25 Place Dei Doufin - Le Paladien 7D
83600 Fréjus, France
Téléphone : 09 80 77 76 52
Email : emiliecreationbroderie@gmail.com
SIRET : [À compléter]
Code APE : [À compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter si applicable]
2. Directeur de publication
Le directeur de publication du site est Émilie [Nom de famille], responsable de Création Édition & Broderie.
3. Hébergement
Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]
Ces informations sont à compléter selon votre hébergeur (OVH, O2Switch, etc.)
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quelconque est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
5. Responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à l'adresse emiliecreationbroderie@gmail.com en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité.
6. Liens hypertextes
Les sites internet peuvent proposer des liens vers d'autres sites internet ou d'autres ressources disponibles sur Internet. Création Édition & Broderie ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet.
Création Édition & Broderie ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige en relation avec l'utilisation du site creationeditionbroderie.com est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Le tribunal compétent sera celui du ressort du siège social de Création Édition & Broderie.
8. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Email : emiliecreationbroderie@gmail.com
Téléphone : 09 80 77 76 52
Adresse : 25 Place Dei Doufin - Le Paladien 7D, 83600 Fréjus